Comprendre le procédé de dédouanement vous permettra d’expédier à l’étranger en toute confiance. Recueillez tous les renseignements dont vous avez besoin pour que votre colis se rende à destination; vous offrirez ainsi une bonne expérience client et assurerez la réussite de votre entreprise. Continuez à lire pour en savoir plus et pour apprendre à maîtriser le procédé de dédouanement.
Qu’est-ce que le dédouanement*?
*Remarque : Les renseignements contenus dans cet article concernent les envois internationaux expédiés par l’intermédiaire de Postes Canada aux postes partenaires via le système de dédouanement postal. Les articles expédiés par l’intermédiaire d’autres transporteurs sont assujettis au procédé dédouanement commercial, et des exigences différentes peuvent s’appliquer.
Une fois qu’un envoi du régime international arrive à destination, il doit être dédouané avant d’être livré.
Aux États-Unis, les autorités douanières utilisent maintenant des données avancées pour accélérer le dédouanement, une pratique qui deviendra de plus en plus courante dans les années à venir. Toutefois, dans la plupart des pays, le dédouanement est fait manuellement. D’abord, durant la première inspection, les colis sont examinés visuellement par un agent des douanes qui décide s’ils vont être ou non soumis à une inspection secondaire.
Un paquet peut-être envoyé à l’inspection secondaire ou refusé pour plusieurs raisons, notamment :
- Parce qu’il doit faire l’objet d’une évaluation des droits de douane et taxes*;
- Parce qu’il contient des articles réglementés devant être inspectés par d’autres organismes, comme la Federal Communications Commission ou la Food and Drug Administration*;
- Parce qu’il contient des marchandises dangereuses ou risquées**;
- Parce qu’il contient des articles interdits ou faisant l’objet de restrictions**.
** Ces types de marchandises seront refusés.
Conseil
Pour éviter les complications aux douanes, fournissez une description exacte et détaillée du contenu des paquets que vous expédiez à l’étranger. Par exemple, il ne suffit pas d’écrire qu’un colis contient une chemise. Indiquez plutôt qu’il s’agit d’une chemise 100 % coton de taille XL pour homme. Dans la plupart des cas, plus votre description sera détaillée, plus votre paquet sera dédouané rapidement.
Documents douaniers
Selon leur pays de destination, la nature et la valeur des articles qu’ils contiennent et la méthode de livraison choisie, vos envois internationaux devront être accompagnés de différents documents. Voici où vous pouvez obtenir tous les renseignements sur ce dont vous aurez besoin.
Conseil
Postes Canada facilite le procédé de dédouanement en incluant tous les formulaires de déclaration requis sur ses étiquettes d’expédition. De cette façon, vous vous assurez que chaque paquet que vous envoyez est accompagné des bons documents.
Pour obtenir de l’information propre à un pays, reportez-vous à la Liste des destinations internationales de notre Guide des postes.
Qu’est-ce qu’une facture commerciale?
Une facture commerciale est une entente conclue entre un vendeur (exportateur) et un acheteur (importateur). C’est en quelque sorte la biographie de votre envoi : elle raconte l’histoire des produits expédiés et comprend tous les renseignements pertinents que pourraient exiger les inspecteurs des douanes.
Votre envoi devra être accompagné d’une facture commerciale si sa valeur dépasse un certain montant (généralement 500 $) ou si son pays de destination l’exige. Quand elle est requise, cette facture est incluse avec l’étiquette d’expédition de Postes Canada.
Vous voulez vendre à l’étranger?
Postes Canada peut vous aider à prospérer au-delà des frontières.
Parler à un expertVoici certaines des choses que vous devrez inscrire sur votre facture commerciale :
Une description complète des articles.
Précisez en quoi sont faits vos produits. Si vous vendez des chaussures, indiquez s’il s’agit de sandales en cuir ou de bottes en caoutchouc, par exemple.
Le code du système harmonisé (SH) correspondant.
Les codes SH sont des catégories tarifaires internationales utilisées par les organisations douanières partout dans le monde. Bien que les codes sont normalisés, les droits de douane imposés sur certaines marchandises varient selon la destination, car chaque pays établit ses propres tarifs. Ces codes ne sont pas requis dans le cadre du procédé de livraison postale pour les envois du régime international.
Vous cherchez un code? Trouvez-le en utilisant notre outil de référence.
Le pays d’origine.
Le pays d’origine est l’endroit où vos articles ont été fabriqués. Inclure ce renseignement peut accélérer le traitement aux douanes. Par exemple, les articles qui sont entièrement produits en Amérique du Nord sont exempts de droits de douane et de taxes en vertu de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA).
Les coordonnées des contacts.
Vous devez indiquer les coordonnées du vendeur (vous) et de l’acheteur (le destinataire).
Il est important de ne rien oublier et de bien remplir les autres formulaires requis pour assurer la fluidité du procédé de dédouanement et la livraison rapide des commandes de vos clients.
Comment les droits de douane et taxes sont ils évalués?
Chaque pays de destination a sa propre façon d’évaluer les droits et taxes. Les taxes d’importation portent également des noms différents selon le pays. En Europe et en Chine, par exemple, on les appelle la taxe sur la valeur ajoutée, ou TVA. Même si leurs noms changent d’un pays à l’autre, les droits et taxes applicables aux envois expédiés à presque toutes les destinations internationales sont généralement établis en fonction des facteurs suivants :
- La valeur du produit;
- La description et l’utilisation du produit;
- Le pays de fabrication;
- Les accords commerciaux;
- Le code du système harmonisé (SH) du produit.
Pour éviter toute confusion et tous frais imprévus, pensez à informer vos clients qu’ils pourraient avoir à payer des droits et taxes supplémentaires sur certains achats.
Conseil
Ne vous cassez plus la tête avec les droits et taxes grâce à notre outil utile. Utilisez-le pour obtenir une estimation des droits et taxes applicables, et mieux gérer les attentes de vos clients.
L’avantage de l’expédition internationale pour le chiffre d’affaires
L’expédition est l’un des principaux piliers de tout commerce en ligne prospère. En faisant bien les choses, vous accroîtrez votre chiffre d’affaires et la satisfaction de la clientèle. Il est vrai qu’expédier à l’étranger apporte son lot de défis, mais les profits que vous pourriez enregistrer en vendant à un marché international l’emportent de loin sur n’importe quel effort d’expansion à court terme.
Avant de commencer à vendre à l’étranger, assurez-vous de mettre en place une stratégie pour chacun de vos marchés internationaux cibles et de bien comprendre ce que la livraison de vos produits implique pour les clients de ces marchés : droits et taxes supplémentaires à payer, délai pour la réception de leurs commandes en raison du dédouanement… Pensez à les informer de tous ces facteurs.
Vous voulez en savoir encore plus?
Notre guide Tout sur les douanes vous apprendra tout ce qu’il faut savoir sur le processus douanier et la façon d’assurer votre succès.
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