Vendre à l’étranger : tout sur les douanes et l’expédition internationale

Le commerce en ligne est maintenant plus important que jamais. Alors, pourquoi attendre avant de jeter les bases de votre croissance dans le cyberespace?

Bien des petites et grandes entreprises hésitent à vendre outre-frontière. Elles craignent de s’y perdre dans les formulaires, les règlements, les lois, les taxes et les frais qui encadrent l’expédition à l’étranger.

Nous sommes là pour vous aider à relever le défi. Voici des renseignements précieux qui vous permettront de maîtriser l’essentiel :

1. Les articles autorisés et interdits
2. Les droits de douane et les taxes
3. Le formulaire de douane
4. Le processus douanier
5. Les tenants et aboutissants de l’expédition aux États-Unis

1. Les articles autorisés et interdits

Avant tout, vérifiez les règles qui régissent l’importation de vos produits dans le pays où vous cherchez à les expédier.

Celles-ci sont réparties en 2 grandes catégories : les articles interdits et les articles restreints.

Les articles restreints

Des dispositions spéciales doivent être rencontrées avant qu’ils soient libérés des autorités douanières et qu’ils puissent entrer dans le pays de destination. Ces dispositions spéciales peuvent inclure un certificat, un permis, un formulaire ou des exigences d’emballage.

Par exemple, les armes, des produits de beauté spécifiques, les parfums qui contiennent de l’alcool et les batteries au lithium sont des articles interdits par certains pays.

Les articles interdits

Ils ne peuvent en aucun cas être exportés dans le pays de destination. Si vous tentez d’expédier un produit interdit, il sera probablement saisi et détruit par les autorités douanières.

Ces dernières retournent les articles interdits à l’expéditeur dans certains cas seulement.

Les animaux vivants, les articles mal étiquetés et les cigarettes sont des exemples de produits interdits.

La liste des articles restreints et interdits est bien différente d’un pays à l’autre – et elle peut parfois surprendre. Ne présumez donc pas que vos produits peuvent être expédiés sans problème!

Assurez-vous de consulter la liste des destinations internationales de Postes Canada. Ressource essentielle pour les détaillants en ligne, elle vous permet d’effectuer une recherche par pays pour consulter ses restrictions et ses interdictions d’importation.

2. Les droits de douane et les taxes

Pour tirer le maximum de cette occasion d’expansion outre-frontière, il importe de comprendre comment fonctionnent les droits de douane et les taxes. Savoir en quoi consiste le seuil de minimis est un bon début.

À propos du seuil de minimis

La valeur maximale d’exemption, ou seuil de minimis, varie d’un pays à l’autre. Les produits dont la valeur est inférieure à ce seuil peuvent entrer au pays libres de droits et de taxes. Aux États-Unis, par exemple, il s’élève à 800 $ US.

Le seuil de minimis élevé des États-Unis est très avantageux pour les commerçants canadiens et leurs clients, qui n’ont pas à payer de frais supplémentaires pour les commandes de moins de 800 $. Voilà de quoi augmenter les marges et stimuler la conversion!

Gardez toutefois à l’esprit que certains produits expédiés au sud de la frontière ne sont pas admissibles à l’exemption, peu importe leur valeur. Pour en savoir davantage sur les envois à destination des États-Unis, lisez le point n^o 4 de cet article.

Qui paie les droits de douane?

Cela dépend de la façon dont vous expédiez le colis – par l’entremise du réseau postal (Postes Canada) ou d’un transporteur commercial (UPS, FedEx, DHL, etc).

• Réseau postal : Si vous passez par le réseau postal, c’est le destinataire qui devra payer les droits de douane. Les autorités douanières détermineront le montant applicable selon les renseignements que vous avez fournis (valeur de l’envoi, pays d’origine, matériaux utilisés dans la fabrication du produit, etc.). Pour obtenir plus de précisions, consultez le site de l’Agence des services frontaliers du Canada.
• Réseau commercial : En revanche, si vous faites appel à un transporteur commercial, le paiement des droits de douane peut être la responsabilité du destinataire ou la vôtre selon les conditions de la vente.

3. Le formulaire de douane

Aux fins d’inspection et de dédouanement par les autorités compétentes, les commerçants doivent fournir un formulaire de douane dûment rempli – la valeur et la description de l’article expédié, et dans certains cas, le pays où il a été fabriqué, doivent y figurer.

Lorsque vous expédiez avec Postes Canada, le formulaire douanier est intégré à votre étiquette d’expédition!

Ce que vous devez surtout retenir? Un formulaire de douane précis et correctement remplipermet d’accélérer la procédure, donc vos clients reçoivent leurs commandes plus rapidement.

Les outils d’expédition de Postes Canada fournissent toutes les étiquettes d’expédition et de douanes nécessaires pour plus de commodité.

Si vous faites affaire avec un transporteur commercial comme UPS, FedEx ou DHL, vous devrez fournir des renseignements supplémentaires sur votre formulaire douanier, notamment le pays de fabrication de votre article et le code du système harmonisé (SH). Le code SH est une classification utilisée pour simplifier la procédure de dédouanement. Vous n’êtes pas tenu de l’indiquer si vous passez par le réseau postal.

4. Le processus douanier (vous verrez, ce n’est pas si compliqué!)

Bien que toutes les marchandises expédiées outre-frontière soient assujetties aux lois et règlements douaniers propres au pays de destination, le processus de dédouanement est relativement le même d’un pays à l’autre. En voici un aperçu :

Première inspection

Une fois votre colis arrivé dans le pays de destination, le processus de dédouanement commence. Une première inspection est alors effectuée.

À cette étape, les renseignements indiqués sur la déclaration en douane (expéditeur, destinataire, valeur, nature de l’article, etc.) sont vérifiés et le colis est examiné visuellement par un agent des douanes qui décide s’il va être ou non soumis à une inspection secondaire.

L’envoi est généralement dédouané à ce moment si le formulaire douanier est correctement rempli, s’il n’y a aucune restriction ou interdiction liée à l’article si la valeur des marchandises expédiées déclarée est inférieure au seuil de minimis.

Le colis dédouané est ensuite remis au réseau postal du pays de destination.

Inspection secondaire

Un paquet peut-être envoyé à l’inspection secondaire pour plusieurs raisons, notamment :

• parce que sa valeur dépasse le seuil de minimis et qu’il doit faire l’objet d’une évaluation des droits de douane et taxes;
• parce qu’il contient des articles réglementés qui doivent être inspectés par d’autres organismes, comme la Federal Communications Commission (FCC) ou la Food and Drug Administration (FDA), qui détermineront s’ils respectent les lois d’importation du pays de destination;
• parce qu’il semble suspect en raison de la valeur déclarée ou de son contenu, entre autres, et que les autorités douanières veulent effectuer une inspection plus approfondie.

Si le colis passe l’inspection secondaire, il est dédouané et peut être livré.

Et si un colis est refusé?

À l’étape de l’inspection secondaire, un colis peut être refusé s’il contient des articles inadmissibles, interdits ou faisant l’objet de restrictions et que le commerçant n’a pas fourni les documents nécessaires.

Le dédouanement de marchandises vous intrigue? Lisez ce billet de blogue de Postes Canada.

5. Les tenants et aboutissants de l’expédition aux États-Unis

Les avantages de vendre aux États-Unis sont grands pour les entreprises canadiennes, surtout en raison du seuil de minimis élevé de 800 $ US. Pour tirer le plein potentiel de ce marché, il est essentiel de maîtriser les règlements douaniers américains.

En voici quelques-uns :

Produits alimentaires

La Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis exige un préavis pour tout envoi de produits alimentaires destinés à la consommation par des humains et des animaux à destination des États-Unis.

La confirmation de préavis doit être indiquée sur le colis pour permettre aux autorités douanières de faire le rapprochement avec la FDA.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur cette page traitant de l’importation de produits alimentaires aux États-Unis (en anglais seulement).

Appareils électroniques

Bien que les produits électroniques ne requièrent pas de documents supplémentaires ou de formulaire électronique, ils doivent être conformes aux règlements de la Federal Communications Commission des États-Unis.

Allez à fcc.gov/oet/ea/importation (en anglais seulement) pour obtenir davantage de renseignements.

Articles restreints et interdits aux États-Unis

Pour les connaître, consultez la liste des destinations internationales de Postes Canada. Reportez-vous-y également lorsque vous expédiez des produits dans d’autres pays.

Percez les marchés étrangers et prospérez

Il y a mille et une avenues possibles à emprunter pour percer les marchés étrangers. Votre premier défi consistera à trouver celle qui vous convient. En cours de route, vous devrez surmonter des obstacles et prendre des décisions importantes qui détermineront l’avenir votre entreprise. Vous devez donc pouvoir compter sur des partenaires de confiance.

Postes Canada est là pour vous guider. Quelle que soit la taille de votre entreprise, vous n’avez qu’à cliquer ci-dessous pour communiquer avec l’un de nos experts, qui vous aidera à maîtriser la vente internationale.